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  1. Résultat n°1

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  2. Résultat n°2

    Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles d'intéresser l'autorité militaire) et statistiques (production et consommation de gaz, d'électricité, de pétrole) : correspondance, règlementation.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5H/80

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Enquêtes (recensement des matériaux et matériels susceptibles...
  3. Résultat n°3

    POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions

    Date

    1992-2000

    Cote

    254W/292

    • Contexte : 254W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    EDF-GDF - Recherche de sites (avenue de l'Etang, avenue des Usines, rue de Marseille, rue de la 5° DB) pour l'implantation de l'Agence d'Exploitation Belfort-Savoureuse ; Construction de bâtiments rue Thierry-Mieg (1984-1995) : avis (Domaine, 1990), arrêté préfectoral ("Demandant le nettoyage des terrains occupés par l'ancienne usine à gaz située 6 rue des Usines à Belfort", 1994), compte rendu, rapport ("Friche industrielle EDF-GDF à Belfort, Perspectives...ou l'histoire d'une occasion à saisir", Architecte Yves AMSTOUTZ, 1992), dossier ("Réunion d'étude d'impact", 1990-1991), plan de masse, tableau ("Classement de zone"), documentation, listes, notes.Relations entre la Ville et EDF-GDF (1991-1996) : convention de partenariat, organigramme, communiqué de presse ("Organisation de marché intérieur de l'électricité", EDF-Mission Europe, 1995), dossiers ("Enfouissement Lignes Hautes Tensions", 1994-1995 / "Délocalisation à Belfort des services de la direction des études et de recherches d'EDF", 1993), tableau ("Vente au tarif jaune des communes urbaines et rurales", Direction EDF-GDF, 1994), plaquette de présentation, notes.Projet d'acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain appartenant à EDF-GDF (1996-1997) : avis (Domaine), documents de séance-N° 96-260 : Acquisition des terrains sis rue Ernest Thierry-Mieg - Implantation de l'entreprise CEGELEC-N° 97-29 : Implantation de l'entreprise CEGELEC rue Thierry-Mieg - Cession de terrains

    Date

    1984-1997

    Cote

    254W/293

    • Contexte : 254W

    • EDF-GDF - Recherche de sites (avenue de l'Etang, avenue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)