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  1. Résultat n°1
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/208

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources en granulats et définition des conditions d'approvisionnement futur de l'Aire urbaine BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT : étude (B.R.G.M.), documentation (Union Nationale de Producteurs de Granulats (U.N.P.G.), périodique "Le Granulat"), correspondance

    Date

    1983-1986

    Cote

    6WCAB/61

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

    Date

    1978-1985

    Cote

    6WCAB/59

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/225

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/224

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/223

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1WCAB/222

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1WCAB/221

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/220

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/219

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1WCAB/217

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/209

    • Contexte : 1WCAB

    • PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université de Haute Alsace, 1999)

    Date

    1999

    Cote

    254W/296

    • Contexte : 254W

    • VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort

    Date

    1987-1992

    Cote

    254W/291

    • Contexte : 254W

    • ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Les amis de la nature

    Date de publication

    1969

    Auteur

    AMIS DE LA NATURE

    Date

    1969

    Cote

    Br/1913

    • Contexte : bibliothèques

    • Les amis de la nature
  17. Résultat n°17

    Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    1986

    Cote

    Br/1912

    • Contexte : bibliothèques

    • Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)
  18. Résultat n°18

    Les pesticides dans l'air franc-comtois

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS L'AGGLOMERATION BISONTINE ET LE SUD FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1719

    • Contexte : bibliothèques

    • Les pesticides dans l'air franc-comtois
  19. Résultat n°19

    Charte qualité des réseaux d'assainissement

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1718

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte qualité des réseaux d'assainissement
  20. Résultat n°20

    Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

    Date de publication

    2001

    Auteur

    OBSERVATOIRE REGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1717

    • Contexte : bibliothèques

    • Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du...
  21. Résultat n°21

    Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GROUPE REGIONAL POUR L'ETUDE DES POLLUTIONS PAR LES PHYTOSANITAIRES DES EAUX ET DES SOLS FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1716

    • Contexte : bibliothèques

    • Contaminations par les produits phytosanitaires des...
  22. Résultat n°22

    Les champignons rares ou menacés de Franche-Comté

    Date de publication

    2004

    Auteur

    SUGNY, Daniel

    Date

    2004

    Cote

    Br/1711

    • Contexte : bibliothèques

    • Les champignons rares ou menacés de Franche-Comté
  23. Résultat n°23

    22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1708bis

    • Contexte : bibliothèques

    • 22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire...
  24. Résultat n°24

    22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1708

    • Contexte : bibliothèques

    • 22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire...
  25. Résultat n°25

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  26. Résultat n°26

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  27. Résultat n°27

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  28. Résultat n°28

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  29. Résultat n°29

    Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1703

    • Contexte : bibliothèques

    • Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort
  30. Résultat n°30

    Protégeons l'environnement avec l'ABPN

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1702bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
  31. Résultat n°31

    Protégeons l'environnement avec l'ABPN

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1702

    • Contexte : bibliothèques

    • Protégeons l'environnement avec l'ABPN
  32. Résultat n°32

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  33. Résultat n°33

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse