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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701

Résultat n°2

Basse vallée de la Savoureuse

Date

2015

Cote

Br/1701bis

Résultat n°3

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706

Résultat n°4

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707

Résultat n°5

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708

Résultat n°6

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707bis

Résultat n°7

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708bis

Résultat n°8

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706bis

Résultat n°9

Les pesticides dans l'air franc-comtois

Date

2005

Cote

Br/1719

Résultat n°10

Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

Date

2005

Cote

Br/1716

Résultat n°11

Les champignons rares ou menacés de Franche-Comté

Date

2004

Cote

Br/1711

Résultat n°12

Charte qualité des réseaux d'assainissement

Date

2001

Cote

Br/1718

Résultat n°13

Qualité des eaux superficielles des cours d'eau du bassin de l'Ognon

Date

2001

Cote

Br/1717

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/208

Résultat n°15

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

Date

1997-2000

Cote

1WCAB/224

Résultat n°16

ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/225

Résultat n°17

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

Date

1994-2000

Cote

1WCAB/217

Résultat n°18

VERS UNE ECOLOGIE COGNITIVE : étude (AUTB, UTBM, Université de Haute Alsace, 1999)

Date

1999

Cote

254W/296

Résultat n°19

ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

Date

1997-1999

Cote

1WCAB/223

Résultat n°20

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

1995-1996

Cote

1WCAB/222

Résultat n°21

ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort

Date

1987-1992

Cote

254W/291

Résultat n°22

PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

Date

1991

Cote

1WCAB/209

Résultat n°23

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

1989-1990

Cote

1WCAB/221

Résultat n°24

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/220

Résultat n°25

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).

Date

1986-1988

Cote

1WCAB/219

Résultat n°26

Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)

Date

1986

Cote

Br/1912

Résultat n°27

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources en granulats et définition des conditions d'approvisionnement futur de l'Aire urbaine BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT : étude (B.R.G.M.), documentation (Union Nationale de Producteurs de Granulats (U.N.P.G.), périodique "Le Granulat"), correspondance

Date

1983-1986

Cote

6WCAB/61

Résultat n°28

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance

Date

1978-1985

Cote

6WCAB/59

Résultat n°29
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

Date

1975

Cote

18Z/132

Résultat n°30

Les amis de la nature

Date

1969

Cote

Br/1913

Résultat n°31

Les plantes invasives dans le Territoire de Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1703

Résultat n°32

Protégeons l'environnement avec l'ABPN

Date

s.d.

Cote

Br/1702bis

Résultat n°33

Protégeons l'environnement avec l'ABPN

Date

s.d.

Cote

Br/1702