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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INSEE . - Recensement, participation de la commune aux opérations : notes, correspondance, coupures de presse, résultats, publication

    Date

    1988-2007

    Cote

    343W/15

    • Contexte : 343W

    • INSEE . - Recensement, participation de la commune...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-248 : Recensement de la population 2006 - Révision du barème de rémunération des agents recenseurs.

    Date

    2005

    Cote

    319W/251

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-264 : Recensement de la population - Nouvelles modalités.

    Date

    2003

    Cote

    314W/270

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement aux Glacis (plans), "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Evolution de la population active de Belfort 1975-1990", données issues du recensement de 1990

    Date

    1983-1991

    Cote

    251W/34

    • Contexte : 251W

    • Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et financement : instruction et complément (INSEE), circulaire préfectorale, arrêté du Maire, fiche de rémunération, liste des agents recenseurs, résultats, documents (INSEE et AUTB), correspondance, notes.

    Date

    1990

    Cote

    264W/325

    • Contexte : 264W

    • RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Recensement, organisation : prévisions, liste des agents, répartition des rues, instructions, résultats, versement des indemnités, dossiers de contrôle des agents.

    Date

    1968

    Cote

    1F/52

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Recensement, organisation : prévisions, liste des agents,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Liste de recensement 1967 (de la rue de Moscou à la rue Camille Saint-Saëns)

    Date

    1967

    Cote

    1F/41

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (de la rue de Moscou à la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Liste de recensement 1967 (de la rue du Salbert à la rue Emile Zola)

    Date

    1967

    Cote

    1F/42

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (de la rue du Salbert à la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Liste de recensement 1967 (de la rue des Acacias à la rue Chappuis)

    Date

    1967

    Cote

    1F/37

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (de la rue des Acacias à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Liste de recensement 1967 (de la rue Chateaubriand à la rue du Foyer)

    Date

    1967

    Cote

    1F/38

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (de la rue Chateaubriand...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Liste de recensement 1967 (du boulevard Anatole France à la rue La Fontaine)

    Date

    1967

    Cote

    1F/39

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (du boulevard Anatole France...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Liste de recensement 1967 (de la rue Lalloz à la rue Via des Morts)

    Date

    1967

    Cote

    1F/40

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1967 (de la rue Lalloz à la rue...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Recensement complémentaire, organisation : liste des logements, instructions, résultats.

    Date

    1966

    Cote

    1F/51

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Recensement complémentaire, organisation : liste des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Recensement complémentaire, organisation : liste des logements, instructions, résultats.

    Date

    1964

    Cote

    1F/50

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Recensement complémentaire, organisation : liste des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Liste de recensement 1964 (complémentaire)

    Date

    1964

    Cote

    1F/36

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1964 (complémentaire)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Liste de recensement 1962 (de la rue de Mulhouse à la rue Camille Saint-Saëns)

    Date

    1962

    Cote

    1F/34

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1962 (de la rue de Mulhouse à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Recensement, organisation : prévisions, liste des agents, répartition des rues, instructions, résultats, versement des indemnités, dossiers de contrôle des agents.

    Date

    1962

    Cote

    1F/49

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Recensement, organisation : prévisions, liste des agents,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Liste de recensement 1962 (de la rue des Acacias à l'avenue du Champ de Mars)

    Date

    1962

    Cote

    1F/30

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1962 (de la rue des Acacias à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Liste de recensement 1962 (du boulevard Anatole France à la rue La Fontaine)

    Date

    1962

    Cote

    1F/32

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1962 (du boulevard Anatole France...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Liste de recensement 1962 (de la rue de Chateaubriand à la rue du Foyer)

    Date

    1962

    Cote

    1F/31

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/1-52 - Recensements
    • Liste de recensement 1962 (de la rue de Chateaubriand...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES