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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

1 media

Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).
Cote
18Z/170
 Date
1972-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.
Cote
15WCAB/123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire ; Modifications : documents de séance
Cote
14WCAB/233
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 19/4.01, DIRECTION...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/201
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL - Modification du régime indemnitaire : documents de séance
Cote
14WCAB/107
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 19/4.02, PERSONNEL...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/282
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.03,PERSONNEL...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier Principal Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/251
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.09,FINANCES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/216
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance
Cote
13WCAB/141
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Revalorisation de la prime de fin d'année 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/140
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°12

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Primes C.O.S. : listes par agent.
Cote
2WCAB/397
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...
Résultat n°13

REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel du D.A.B. : tableaux, listes du personnel.
Cote
2WCAB/308
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • REGIME INDEMNITAIRE - Régime indemnitaire du personnel...
Résultat n°14

REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles, notes de service.
Cote
2WCAB/307
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • REGIME INDEMNITAIRE, PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique...
Résultat n°15

PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents du D.A.B. : rapports, listes nominatives, textes officiels, feuilles de calculs individuelles.
Cote
2WCAB/306
 Date
1973-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • PRIME INFORMATIQUE - Prime informatique pour les agents...
Résultat n°16

PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du personnel (1983-1989) : Directeur Général des services techniques, ingénieur en chef, prime de responsabilité (arrêtés du président du D.A.B., liste des avantages, rapports, correspondance ; Primes de technicité (1949-1991) : extraits du Journal Officiel (1949, 1952), circulaires ministérielles, rapports, budgets, extraits du registre des délibérations de la ville de Belfort, listes nominatives ; Divers : rapports, bulletin officiel du D.A.B., revendications syndicales (1989), prime de croissance (novembre 1989).
Cote
2WCAB/305
 Date
1949-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • PRIMES - Primes du personnel du D.A.B. : Service du...
Résultat n°17

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Attestations et indemnités (1994) ; Bordereaux de règlement (1994-1999).
Cote
2WCAB/303
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...
Résultat n°18

INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des agents du D.A.B. : Liaison avec la C.R.A.M. (Caisse Régionale d'Assurance Maladie Bourgogne-Franche Comté) ; Attestations et indemnités journalières (1985-1989 et 1990-1993) ; Divers : attestations, bordereaux de versements C.P.A.M. (Caisse Primaire d'Assurance Maladie), fiches individuelles des agents du D.A.B., correspondance avec le Trésor Public.
Cote
2WCAB/302
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES JOURNALIERES - Indemnités journalières des...
Résultat n°19

INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues par les élus du D.A.B. : extraits du registre de délibération du conseil de district, rapports, courriers, détails des indemnités, coupures de presse.
Cote
2WCAB/301
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • INDEMNITES DE FONCTION - Indemnités de fonction perçues...
Résultat n°20

ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).
Cote
2WCAB/289
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • ETAT DE PAIE : Etat de paie des agents du D.A.B. (mai-décembre).