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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.

Date

2006

Cote

16WCAB/214

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-96 : Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1)"

Date

2005

Cote

16WCAB/121

Résultat n°3

CAB . - Cablés, rédaction : éditoriaux (2003-2005). Contrat d'agglomération 2002-2006, élaboration et signature : contrat, fiches actions, tableaux financiers, correspondance, rapports au conseil communautaire, discours, dossier de presse (2002-2006). Réseau haut débit, mise en place : correspondance, rapport au conseil communautaire, rapport sur une délégation de service public (2006°. Assainissement, élaboration du schéma directeur et inauguration des stations de dépollution des eaux usées : notes, comptes rendus de réunions, rapports au conseil communautaire, rapports de la commission eau et assainissement, rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement, carton d'invitation (2004-2006)

Date

2002-2006

Cote

343W/23

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-72 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Plan de financement de l'opération "pré-équipement en réseau haut débit des ZAIC (tranche 1).

Date

2005

Cote

16WCAB/94

Résultat n°5

Rapport d'activité 2018

Date

2018

Cote

Br/1649