Filtrer les résultats
Multimédias
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 124
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 127
  • 125
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 26
  • 25
  • 23
  • 23
  • 23
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 127
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

127 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.

Date

1971-2004

Cote

23WCAB/24

Résultat n°2

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

Date

1999-2000

Cote

7WCAB/124

Résultat n°3

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation de l'eau et de l'assainissement : marché (COMPAGNIE GENERALE DES EAUX)

Date

1998-2001

Cote

7WCAB/123

Résultat n°4

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute tension de la Station de Traitement d'Eau Potable de Belfort : marché (FRANCE RESEAUX)

Date

1998-2001

Cote

7WCAB/122

Résultat n°5

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

7WCAB/121

Résultat n°6

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de robinetterie, d'appareils de protection du réseau, de pièce de raccords à brides et fonte de voirie (lot 2) : marché (FRANS-BONHOMME)

Date

1993

Cote

7WCAB/120

Résultat n°7

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)

Date

1993

Cote

7WCAB/119

Résultat n°8

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/118

Résultat n°9

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé

Date

1993

Cote

7WCAB/117

Résultat n°10

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures

Date

1991-1992

Cote

7WCAB/116

Résultat n°11

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fonçage sous voie ferrée (lot 5) : marché (SECA), convention (S.N.C.F./ Syndicat des Eaux de Bermont)

Date

1991

Cote

7WCAB/115

Résultat n°12

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Pose de réseau en fonte ductile (lot 4) : marché (T.P.H.R.)

Date

1991

Cote

7WCAB/114

Résultat n°13

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Terrassement (lot 3) : marché (T.P.H.R.)

Date

1991

Cote

7WCAB/113

Résultat n°14

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de robinetterie et de pièces à brides (lot 2) : marché (HEINRICH)

Date

1991

Cote

7WCAB/112

Résultat n°15

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords (lot 1) : marché (PONT-A -MOUSSON)

Date

1991

Cote

7WCAB/111

Résultat n°16

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Appel d'offres : procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, réglement particulier de l'appel d'offres, liste des sociétés soumissionnaires, réponses aux offres non retenues, bulletin d'envoi, rapport de présentation

Date

1991

Cote

7WCAB/110

Résultat n°17

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords en fonte pour l'entretien et l'extension du réseau d'eau : marché (PONT-A -MOUSSON)

Date

1990

Cote

7WCAB/109

Résultat n°18

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de matériel de robinetterie-fontainerie, d'appareils de protection et de régulation du réseau d'eau et de poteaux d'incendie : marché (BAYARD)

Date

1991

Cote

7WCAB/108

Résultat n°19

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)

Date

1990

Cote

7WCAB/107

Résultat n°20

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)

Date

1987

Cote

7WCAB/106