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127 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.
Cote
23WCAB/24
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...
Résultat n°2

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)
Cote
7WCAB/124
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Résultat n°3

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation de l'eau et de l'assainissement : marché (COMPAGNIE GENERALE DES EAUX)
Cote
7WCAB/123
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation...
Résultat n°4

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute tension de la Station de Traitement d'Eau Potable de Belfort : marché (FRANCE RESEAUX)
Cote
7WCAB/122
 Date
1998-2001
 Lieu
STATION ELEVATOIRE DES EAUX - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute...
Résultat n°5

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Terrassement, pose de canalisations (lot 3) : marché (BAUMANN)
Cote
7WCAB/121
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°6

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de robinetterie, d'appareils de protection du réseau, de pièce de raccords à brides et fonte de voirie (lot 2) : marché (FRANS-BONHOMME)
Cote
7WCAB/120
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°7

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Fourniture de tuyauterie et de pièces de raccords à emboîtement en fonte ductile (lot 1) : marché (BIWATER)
Cote
7WCAB/119
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°8

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT - Appel d'offres : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Bessoncourt), avant-projet sommaire, étude (CETEC), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail estimatif, réglement particulier de l'appel d'offres, délibération (Conseil Municipal de Bessoncourt), avis de consultation, registre des dépôts, rapport de la Commission d'ouverture des plis, rapport du représentant légal, séance d'ouverture des plis, correspondance
Cote
7WCAB/118
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°9

MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BESSONCOURT : avant-projet détaillé
Cote
7WCAB/117
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, RENFORCEMENT DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE...
Résultat n°10

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement de la nouvelle canalisation DN 250 au feeder MATHAY-BELFORT : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/Syndicat des Eaux de Bermont), délibération (Comité Syndical), devis, factures
Cote
7WCAB/116
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°11

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fonçage sous voie ferrée (lot 5) : marché (SECA), convention (S.N.C.F./ Syndicat des Eaux de Bermont)
Cote
7WCAB/115
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°12

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Pose de réseau en fonte ductile (lot 4) : marché (T.P.H.R.)
Cote
7WCAB/114
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°13

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Terrassement (lot 3) : marché (T.P.H.R.)
Cote
7WCAB/113
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°14

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de robinetterie et de pièces à brides (lot 2) : marché (HEINRICH)
Cote
7WCAB/112
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°15

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords (lot 1) : marché (PONT-A -MOUSSON)
Cote
7WCAB/111
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°16

MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Appel d'offres : procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, réglement particulier de l'appel d'offres, liste des sociétés soumissionnaires, réponses aux offres non retenues, bulletin d'envoi, rapport de présentation
Cote
7WCAB/110
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, INTERCONNEXION DU RESEAU D'EAU DU SYNDICAT...
Résultat n°17

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de tuyaux et de pièces de raccords en fonte pour l'entretien et l'extension du réseau d'eau : marché (PONT-A -MOUSSON)
Cote
7WCAB/109
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de tuyaux et...
Résultat n°18

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de matériel de robinetterie-fontainerie, d'appareils de protection et de régulation du réseau d'eau et de poteaux d'incendie : marché (BAYARD)
Cote
7WCAB/108
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de matériel de...
Résultat n°19

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)
Cote
7WCAB/107
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement...
Résultat n°20

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement et extension du réseau d'eau et des branchements : marché (RAYMOND)
Cote
7WCAB/106
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Entretien, renouvellement...