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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.
Cote
23WCAB/24
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...
Résultat n°2

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation de l'eau et de l'assainissement : marché (COMPAGNIE GENERALE DES EAUX)
Cote
7WCAB/123
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Traitement de la facturation...
Résultat n°3

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute tension de la Station de Traitement d'Eau Potable de Belfort : marché (FRANCE RESEAUX)
Cote
7WCAB/122
 Date
1998-2001
 Lieu
STATION ELEVATOIRE DES EAUX - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Rénovation du poste haute...
Résultat n°4

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)
Cote
7WCAB/124
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Résultat n°5

SERVICE DES EAUX : chronos
Cote
7WCAB/105
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : chronos
Résultat n°6

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/65
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT) : déclaration de commencement...
Résultat n°7

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°8

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/61
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...
Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/63
 Date
1997
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°10

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 242) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/62
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 242) : déclaration...
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/64
 Date
1997
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°12

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/60
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/58
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 120 - 235) : déclaration...
Résultat n°14

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance
Cote
7WCAB/80
 Date
1976-1996
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/59
 Date
1996
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/57
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 119) : déclaration...
Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/56
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/55
 Date
1995
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 103 - 216) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/54
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 103 - 216) : déclaration...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 102) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/53
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 1 - 102) : déclaration...