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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.
Cote
319W/435
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-185 : Service des Sports - Tarifs 2003-2004.
Cote
314W/189
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°3

Service des Sports, fonctionnement : rapports (d'activités annuels de 1988 à 1992, global "de 1983 à 1988", occupation des installations sportives municipales saison 1988-1989, organisation de l'ensemble du sport 1993-1994, financement du sport par les collectivités locales 1994 pour le Ministère de la Jeunesse et des Sports, "crosses du Cros. Ville la plus sportive" 1995, "à Belfort, le sport de masse est une réalité et sa promotion une volonté politique", "statistiques sur la fréquentation des lieux sportifs belfortains 1996-1997 / Véronique Loré")
Cote
322W/16
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Service des Sports, fonctionnement : rapports (d'activités...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-137 : Service des Sports - Tarifs 2004-2005.
Cote
314W/421
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

Rapports
Cote
322W/10
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Rapports
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
314W/422
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°7

Rapports de stage d'étudiants
Cote
322W/12
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Rapports de stage d'étudiants
Résultat n°8

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.
Cote
264W/182
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...
Résultat n°9

Challenge "la ville la plus sportive", participation de Belfort : dossiers de candidatures, correspondance, coupures de presse
Cote
322W/22
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Challenge "la ville la plus sportive", participation...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 27/7.02 : Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2004-2005.
Cote
15WCAB/279
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-63 : Direction des Sports - Tarifs 2005-2006.
Cote
16WCAB/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
319W/170
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
319W/394
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.
Cote
15WCAB/278
 Date
2004
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°15

CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions, compte rendu, tableaux, notes, documents de séance-N° 90-199 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et les Associations sportives ASMB Rugby et Italia RP Sportive-N° 96-283 : Participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des gymnases communaux utilisés par les collèges - Signature des conventions-N° 97-148 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 97-261 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 98-272 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 99-139 : Animations sportives d'été 1999 - Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort-N° 99-206 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 99-256 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 00-172 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 01-278 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90
Cote
264W/87
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions,...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 bis : Direction des Sports - Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2006-2007.
Cote
16WCAB/223
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-126 : Service des Sports - Tarifs 2006-2007.
Cote
319W/393
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
314W/146
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

AFFAIRES INTERESSANT LE SERVICE DES SPORTS : rapports dont sur bilan et perspectives de la politique sportive belfortaine, points sur actions en cours, correspondance, bilans financiers, calendrier des manifestations sportives.
Cote
311W/81
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • AFFAIRES INTERESSANT LE SERVICE DES SPORTS : rapports...
Résultat n°20

SERVICE DES SPORTS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel du service : rapports, organigramme, bilan des animations sportives, rapports municipalité, compte rendu, questionnaire, mémento sports, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes
Cote
264W/86
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DES SPORTS -Fonctionnement, financement et...