Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 11
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 13
  • 18
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.
Cote
319W/435
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
319W/394
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 bis : Direction des Sports - Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2006-2007.
Cote
16WCAB/223
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-126 : Service des Sports - Tarifs 2006-2007.
Cote
319W/393
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-63 : Direction des Sports - Tarifs 2005-2006.
Cote
16WCAB/85
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
319W/170
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-169 : Services des Sports - Tarifs 2005-2006.
Cote
319W/171
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-127 : Motion - Soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques 2012.
Cote
319W/129
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-137 : Service des Sports - Tarifs 2004-2005.
Cote
314W/421
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
314W/422
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 27/7.02 : Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2004-2005.
Cote
15WCAB/279
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.
Cote
15WCAB/278
 Date
2004
 Lieu
STADE NAUTIQUE DU PARC
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-185 : Service des Sports - Tarifs 2003-2004.
Cote
314W/189
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.
Cote
314W/146
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 33/7.01 : Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2003-2004.
Cote
15WCAB/94
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-177 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transfert des participants aux activités éducatives, sportives et d'animations.
Cote
314W/181
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°17

Rapports de stage d'étudiants
Cote
322W/12
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Rapports de stage d'étudiants
Résultat n°18

CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions, compte rendu, tableaux, notes, documents de séance-N° 90-199 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et les Associations sportives ASMB Rugby et Italia RP Sportive-N° 96-283 : Participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des gymnases communaux utilisés par les collèges - Signature des conventions-N° 97-148 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 97-261 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 98-272 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 99-139 : Animations sportives d'été 1999 - Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort-N° 99-206 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 99-256 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 00-172 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 01-278 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90
Cote
264W/87
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions,...
Résultat n°19

Sport, loisirs : photographies- Manifestations sportives : échecs, le Lion, la Transterritoire, Montgolfières Air rétro, Tour de France, manifestations sportives diverses- Bâtiments et terrains sportifs : piscines, base nautique des Forges, base nautique de Champagney, stades et gymnases dont inaugurations- Remise de récompenses aux sportifs- Divers (pratique, sportifs, décès de Roger Serzian...)
Cote
332W/47
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Sport, loisirs : photographies- Manifestations sportives...
Résultat n°20

Service des Sports, fonctionnement : divers bilans des structures (piscines, patinoire, base nautique des Forges, chalet les Bruyères, château de Vescemont), des différents secteurs, de la politique municipale sportive, des animations et rapports d'activités du service 1986, 1987, 1989, 1993, 1994 et 1998
Cote
322W/15
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Service des Sports, fonctionnement : divers bilans...