Filtrer les résultats
Multimédias
  • 29
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 11
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 13
  • 18
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

POLITIQUE MUNICIPALE DE SPORT ET DE SPORT LOISIRS :étude ("Projet de restructuration du parc des équipements sportifs et de loisirs", SCI, 1986), rapports municipalité, bilans et perspectives, rapport (Service Municipal des Sports, 1983-1989), articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-204 : Versement de la subvention de l'Etat au Comité d'Organisation des Championnats de France d'Athlétisme

Date

1983-1996

Cote

264W/85

Résultat n°2

SERVICE DES SPORTS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel du service : rapports, organigramme, bilan des animations sportives, rapports municipalité, compte rendu, questionnaire, mémento sports, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes

Date

1989-1997

Cote

264W/86

Résultat n°3

CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions, compte rendu, tableaux, notes, documents de séance-N° 90-199 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et les Associations sportives ASMB Rugby et Italia RP Sportive-N° 96-283 : Participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des gymnases communaux utilisés par les collèges - Signature des conventions-N° 97-148 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 97-261 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 98-272 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 99-139 : Animations sportives d'été 1999 - Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort-N° 99-206 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 99-256 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 00-172 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 01-278 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90

Date

1990-2001

Cote

264W/87

Résultat n°4

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.

Date

1984-1994

Cote

264W/182

Résultat n°5

AFFAIRES INTERESSANT LE SERVICE DES SPORTS : rapports dont sur bilan et perspectives de la politique sportive belfortaine, points sur actions en cours, correspondance, bilans financiers, calendrier des manifestations sportives.

Date

1991-1993

Cote

311W/81

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/146

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-177 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transfert des participants aux activités éducatives, sportives et d'animations.

Date

2003

Cote

314W/181

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-185 : Service des Sports - Tarifs 2003-2004.

Date

2003

Cote

314W/189

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-137 : Service des Sports - Tarifs 2004-2005.

Date

2004

Cote

314W/421

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

314W/422

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-127 : Motion - Soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques 2012.

Date

2005

Cote

319W/129

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2005

Cote

319W/170

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-169 : Services des Sports - Tarifs 2005-2006.

Date

2005

Cote

319W/171

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-126 : Service des Sports - Tarifs 2006-2007.

Date

2006

Cote

319W/393

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/394

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°17

Rapports

Date

1990-1997

Cote

322W/10

Résultat n°18

Rapports de stage d'étudiants

Date

1992-2001

Cote

322W/12

Résultat n°19

Mémento des sports

Date

1992-1996

Cote

322W/13

Résultat n°20

Service des Sports, fonctionnement dont gestion des moniteurs d'EPS intervenant dans les écoles : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, conventions, coupures de presse, organigramme, rapports sur le personnel, tableaux des vacations, rapport de stage d'Yvan Sanglard de 1992, rapport sur le colloque à Mâcon en 1995 "demain quel service public territorial des sports ?"

Date

1967-1995

Cote

322W/14