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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avenio, réunions techniques interrégionales, Archivenio : convocations, comptes rendus, correspondance, documentationdossier retiré du versement bureau archiviste (10/04/2012)
Cote
346W/32
 Date
1999-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Avenio, réunions techniques interrégionales, Archivenio...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-20 : Réinformatisation de la Bibliothèque municipale - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté.
Cote
319W/284
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-61 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services - Attribution de marché.
Cote
16WCAB/83
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-26 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services.
Cote
16WCAB/43
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services.
Cote
15WCAB/202
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
314W/449
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Cote
15WCAB/323
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.
Cote
15WCAB/192
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-Débit - Extension de compétence portant modification statutaire (Rapport d'information).
Cote
15WCAB/221
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction des Systèmes d'Information - Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
15WCAB/299
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.
Cote
314W/236
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Espace COS au sein de l'Intranet.
Cote
15WCAB/71
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.12 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - Extension de compétence portant modification statutaire.
Cote
15WCAB/112
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 13/1.11 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Informatisation des Services.
Cote
15WCAB/74
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-184 : CFA - Programme d'investissement 2003 - Renouvellement du parc informatique et achat d'un photocopieur - Demande de subvention.
Cote
314W/188
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Adhésion au Club des Utilisateurs des logiciels SEDIT-MARIANNE.
Cote
15WCAB/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 14/1.14, SERVICES GENERAUX - Direction Informatique et Réseaux ; Informatisation des services : documents de séance
Cote
14WCAB/137
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 14/1.14, SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 13/1.13, SERVICES GENERAUX - Direction Informatique et Réseaux ; Convention pour un groupement de commandes de matériel informatique : documents de séance
Cote
14WCAB/136
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 13/1.13, SERVICES...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 6/1.06, DIRECTION GENERALE DES SERVICES / INFORMATIQUE ET RESEAUX - Projet de création d'un espace public numérique : documents de séance
Cote
14WCAB/220
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 6/1.06, DIRECTION...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 7/1.07, DIRECTION GENERALE DES SERVICES / INFORMATIQUE ET RESEAUX - Echanges de données d'information géographique ; Autorisation de signer la convention : documents de séance
Cote
14WCAB/221
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 7/1.07, DIRECTION...