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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de télécommunication pour les différents services du DAB : licence PTT, concession de liaison spéciale, déclaration d'installation, note de service, main levée de cautionnement, PV de récéption provisoire et définitive, certificat de paiement, acte d'engagement, détail estimatif, délibération, ordre de service, redevances radiotéléphoniques, vérification APAVE, "procédure administrative", devis, factures, correspondance...
Cote
4WCAB/10
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de...
Résultat n°2

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°3
Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.

1 media

Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.
Cote
18Z/98
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique locale.- Problèmes des télécommunications...
Résultat n°4

TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la Ville à la création d'une station réémettrice FR3 à Belfort (1985-1988) : étude ("Cahier des charges générales pour l'établissement de l'infrastructure d'une station de réémission", TéléDiffusion de France-TDF, 1987), fiches de renseignement (TDF), compte rendu (Conseil Général), plans, croquis, notes. Création et modification du réseau Télématique communal (TEBEL) (1985-1992) : étude ("Un projet télématique pour le Territoire de Belfort", IREP 90), convention (Conseil général/Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale/Association des Maires du Département), rapports (DUPM, Association des Maires de France, Association des Maires de Grandes Villes de France, Conseil Général), documentation, articles de presse, notes. Projet de câble à fibre optique Belfort-Thann (1987) : note. Développement informatique (1987) : documentation (Cabinet d'Etude Informatique et d'Organisation, MG Conseil, G. CAM, SINORG, GANYMEDE). Retrait à la SARL COM-MEDIA (SKY ROCK) d'émettre sur la zone Belfort-Montbéliard (1990) : notes, correspondance. Installation d'un correspondant permanent de FR3 à Belfort (1990) : notes. Réimplantation des cabines téléphoniques à la Recette Principale de la Poste (1992) : compte rendu, rapport, notes. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT en faveur de Radio France Belfort (1994) : correspondance (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel/JP CHEVENEMENT). Affaires diverses (1987-1993) : documentation (JURIDIAL, TELECONSULTE, JUSTEX, TELAL, Télécommunications Collectivités Locales)
Cote
248W/74
 Date
1985-1994
 Lieu
THANN
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la...
Résultat n°5

TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des Services Techniques du DAB : marchés (ALCATEL, THOMSON RADIOTELEPHONE)
Cote
3WCAB/303
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des...
Résultat n°6

CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET) - Délocalisation du CNET à Belfort et mesures d'accompagnement du transfert du personnel : comptes rendus, communiqués (Premier Ministre, Syndicats), rapport (Collectif contre le transfert), rapport d'activités, organigramme, articles de presse, documentation, demandes de logement, pièces comptables, formulaire HLM, guide pratique (France Télécom, Toulouse), notes, correspondance
Cote
198W/163
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET)...
Résultat n°7

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs et de télécopieurs : rapport du Conseil du District, offres, documentation, questionnaire utilisateurs, essai et étude comparative, demande d'inscription sur l'Annuaire de la Télécopie, devis, factures, notes, correspondance
Cote
4WCAB/11
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs...
Résultat n°8

DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)
Cote
248W/90
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de...
Résultat n°9

SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort : délibérations, contrat, coupure de presse, liste personnel
Cote
311W/83
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort :...
Résultat n°10

TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort
Cote
254W/167
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...
Résultat n°11

TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)
Cote
3WCAB/304
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications ; Exercice 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/133
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2003 ; Marché à bon de commande : documents de séance
Cote
14WCAB/130
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.
Cote
15WCAB/113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.
Cote
314W/236
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-120 : Espace COS au sein de l'Intranet - Participation financière de la Ville de Belfort.
Cote
314W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.
Cote
314W/159
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-145 : Programme de développement des cybercentres - Proposition d'intégration dans l'Espace Public Numérique Communautaire et demande de subvention.
Cote
314W/149
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Avenant de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.
Cote
15WCAB/158
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2004 - Groupement de commandes - Marché à bons de commande.
Cote
15WCAB/73
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...