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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort

    Date

    1998-2000

    Cote

    254W/167

    • Contexte : 254W

    • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/113

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs et de télécopieurs : rapport du Conseil du District, offres, documentation, questionnaire utilisateurs, essai et étude comparative, demande d'inscription sur l'Annuaire de la Télécopie, devis, factures, notes, correspondance

    Date

    1991-1998

    Cote

    4WCAB/11

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/260

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/236

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

    Date

    2006

    Cote

    319W/447

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-120 : Espace COS au sein de l'Intranet - Participation financière de la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/125

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/159

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-145 : Programme de développement des cybercentres - Proposition d'intégration dans l'Espace Public Numérique Communautaire et demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/149

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Avenant de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/158

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET) - Délocalisation du CNET à Belfort et mesures d'accompagnement du transfert du personnel : comptes rendus, communiqués (Premier Ministre, Syndicats), rapport (Collectif contre le transfert), rapport d'activités, organigramme, articles de presse, documentation, demandes de logement, pièces comptables, formulaire HLM, guide pratique (France Télécom, Toulouse), notes, correspondance

    Date

    1990-1996

    Cote

    198W/163

    • Contexte : 198W

    • CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de télécommunication pour les différents services du DAB : licence PTT, concession de liaison spéciale, déclaration d'installation, note de service, main levée de cautionnement, PV de récéption provisoire et définitive, certificat de paiement, acte d'engagement, détail estimatif, délibération, ordre de service, redevances radiotéléphoniques, vérification APAVE, "procédure administrative", devis, factures, correspondance...

    Date

    1972-1988

    Cote

    4WCAB/10

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2004 - Groupement de commandes - Marché à bons de commande.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/73

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des Services Techniques du DAB : marchés (ALCATEL, THOMSON RADIOTELEPHONE)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/303

    • Contexte : 3WCAB

    • TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.

    Date

    2003

    Cote

    314W/23

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications ; Exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/133

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/304

    • Contexte : 3WCAB

    • TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort : délibérations, contrat, coupure de presse, liste personnel

    Date

    1992-1993

    Cote

    311W/83

    • Contexte : 311W

    • SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-Débit - Extension de compétence portant modification statutaire (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/221

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.12 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/112

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-31 : Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes en matière de télécommunications.

    Date

    2006

    Cote

    319W/296

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-23 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'installation, la location et la maintenance de quatre journaux électroniques.

    Date

    2003

    Cote

    314W/24

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2003 ; Marché à bon de commande : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/130

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-246 : Approbation du cahier des charges pour la construction d'infrastructures de réseaux de télécommunications et de la convention pour mise à disposition d'installations de communication.

    Date

    2004

    Cote

    314W/534

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)

    Date

    1991-1998

    Cote

    248W/90

    • Contexte : 248W

    • DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la Ville à la création d'une station réémettrice FR3 à Belfort (1985-1988) : étude ("Cahier des charges générales pour l'établissement de l'infrastructure d'une station de réémission", TéléDiffusion de France-TDF, 1987), fiches de renseignement (TDF), compte rendu (Conseil Général), plans, croquis, notes. Création et modification du réseau Télématique communal (TEBEL) (1985-1992) : étude ("Un projet télématique pour le Territoire de Belfort", IREP 90), convention (Conseil général/Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale/Association des Maires du Département), rapports (DUPM, Association des Maires de France, Association des Maires de Grandes Villes de France, Conseil Général), documentation, articles de presse, notes. Projet de câble à fibre optique Belfort-Thann (1987) : note. Développement informatique (1987) : documentation (Cabinet d'Etude Informatique et d'Organisation, MG Conseil, G. CAM, SINORG, GANYMEDE). Retrait à la SARL COM-MEDIA (SKY ROCK) d'émettre sur la zone Belfort-Montbéliard (1990) : notes, correspondance. Installation d'un correspondant permanent de FR3 à Belfort (1990) : notes. Réimplantation des cabines téléphoniques à la Recette Principale de la Poste (1992) : compte rendu, rapport, notes. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT en faveur de Radio France Belfort (1994) : correspondance (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel/JP CHEVENEMENT). Affaires diverses (1987-1993) : documentation (JURIDIAL, TELECONSULTE, JUSTEX, TELAL, Télécommunications Collectivités Locales)

    Date

    1985-1994

    Cote

    248W/74

    • Contexte : 248W

    • TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28
    Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.

    1 media

    Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.

    Date

    1974-1975

    Cote

    18Z/98

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique locale.- Problèmes des télécommunications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".

    Date

    2003

    Cote

    314W/180

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL