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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

    Date

    2006

    Cote

    319W/447

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-31 : Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes en matière de télécommunications.

    Date

    2006

    Cote

    319W/296

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/260

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-Débit - Extension de compétence portant modification statutaire (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/221

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-246 : Approbation du cahier des charges pour la construction d'infrastructures de réseaux de télécommunications et de la convention pour mise à disposition d'installations de communication.

    Date

    2004

    Cote

    314W/534

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/113

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/236

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-120 : Espace COS au sein de l'Intranet - Participation financière de la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/125

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/159

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-145 : Programme de développement des cybercentres - Proposition d'intégration dans l'Espace Public Numérique Communautaire et demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/149

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Avenant de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/158

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2004 - Groupement de commandes - Marché à bons de commande.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/73

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.

    Date

    2003

    Cote

    314W/23

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.12 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/112

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-23 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'installation, la location et la maintenance de quatre journaux électroniques.

    Date

    2003

    Cote

    314W/24

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".

    Date

    2003

    Cote

    314W/180

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2003 ; Marché à bon de commande : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/130

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort

    Date

    1998-2000

    Cote

    254W/167

    • Contexte : 254W

    • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications ; Exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/133

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/304

    • Contexte : 3WCAB

    • TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES