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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET) - Délocalisation du CNET à Belfort et mesures d'accompagnement du transfert du personnel : comptes rendus, communiqués (Premier Ministre, Syndicats), rapport (Collectif contre le transfert), rapport d'activités, organigramme, articles de presse, documentation, demandes de logement, pièces comptables, formulaire HLM, guide pratique (France Télécom, Toulouse), notes, correspondance

Date

1990-1996

Cote

198W/163

Résultat n°2

TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la Ville à la création d'une station réémettrice FR3 à Belfort (1985-1988) : étude ("Cahier des charges générales pour l'établissement de l'infrastructure d'une station de réémission", TéléDiffusion de France-TDF, 1987), fiches de renseignement (TDF), compte rendu (Conseil Général), plans, croquis, notes. Création et modification du réseau Télématique communal (TEBEL) (1985-1992) : étude ("Un projet télématique pour le Territoire de Belfort", IREP 90), convention (Conseil général/Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale/Association des Maires du Département), rapports (DUPM, Association des Maires de France, Association des Maires de Grandes Villes de France, Conseil Général), documentation, articles de presse, notes. Projet de câble à fibre optique Belfort-Thann (1987) : note. Développement informatique (1987) : documentation (Cabinet d'Etude Informatique et d'Organisation, MG Conseil, G. CAM, SINORG, GANYMEDE). Retrait à la SARL COM-MEDIA (SKY ROCK) d'émettre sur la zone Belfort-Montbéliard (1990) : notes, correspondance. Installation d'un correspondant permanent de FR3 à Belfort (1990) : notes. Réimplantation des cabines téléphoniques à la Recette Principale de la Poste (1992) : compte rendu, rapport, notes. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT en faveur de Radio France Belfort (1994) : correspondance (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel/JP CHEVENEMENT). Affaires diverses (1987-1993) : documentation (JURIDIAL, TELECONSULTE, JUSTEX, TELAL, Télécommunications Collectivités Locales)

Date

1985-1994

Cote

248W/74

Résultat n°3

DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)

Date

1991-1998

Cote

248W/90

Résultat n°4

TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort

Date

1998-2000

Cote

254W/167

Résultat n°5

SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort : délibérations, contrat, coupure de presse, liste personnel

Date

1992-1993

Cote

311W/83

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.

Date

2003

Cote

314W/23

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-23 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'installation, la location et la maintenance de quatre journaux électroniques.

Date

2003

Cote

314W/24

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-120 : Espace COS au sein de l'Intranet - Participation financière de la Ville de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/125

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-145 : Programme de développement des cybercentres - Proposition d'intégration dans l'Espace Public Numérique Communautaire et demande de subvention.

Date

2003

Cote

314W/149

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

Date

2003

Cote

314W/159

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".

Date

2003

Cote

314W/180

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.

Date

2003

Cote

314W/236

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-246 : Approbation du cahier des charges pour la construction d'infrastructures de réseaux de télécommunications et de la convention pour mise à disposition d'installations de communication.

Date

2004

Cote

314W/534

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-31 : Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes en matière de télécommunications.

Date

2006

Cote

319W/296

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

Date

2006

Cote

319W/447

Résultat n°16

TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des Services Techniques du DAB : marchés (ALCATEL, THOMSON RADIOTELEPHONE)

Date

1986

Cote

3WCAB/303

Résultat n°17

TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)

Date

1999

Cote

3WCAB/304

Résultat n°18

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de télécommunication pour les différents services du DAB : licence PTT, concession de liaison spéciale, déclaration d'installation, note de service, main levée de cautionnement, PV de récéption provisoire et définitive, certificat de paiement, acte d'engagement, détail estimatif, délibération, ordre de service, redevances radiotéléphoniques, vérification APAVE, "procédure administrative", devis, factures, correspondance...

Date

1972-1988

Cote

4WCAB/10

Résultat n°19

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs et de télécopieurs : rapport du Conseil du District, offres, documentation, questionnaire utilisateurs, essai et étude comparative, demande d'inscription sur l'Annuaire de la Télécopie, devis, factures, notes, correspondance

Date

1991-1998

Cote

4WCAB/11

Résultat n°20

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

Date

1973-1977

Cote

8WCAB/30