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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET) - Délocalisation du CNET à Belfort et mesures d'accompagnement du transfert du personnel : comptes rendus, communiqués (Premier Ministre, Syndicats), rapport (Collectif contre le transfert), rapport d'activités, organigramme, articles de presse, documentation, demandes de logement, pièces comptables, formulaire HLM, guide pratique (France Télécom, Toulouse), notes, correspondance
Cote
198W/163
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE NATIONAL D'ETUDES DES TELECOMMUNICATIONS (CNET)...
Résultat n°2

TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la Ville à la création d'une station réémettrice FR3 à Belfort (1985-1988) : étude ("Cahier des charges générales pour l'établissement de l'infrastructure d'une station de réémission", TéléDiffusion de France-TDF, 1987), fiches de renseignement (TDF), compte rendu (Conseil Général), plans, croquis, notes. Création et modification du réseau Télématique communal (TEBEL) (1985-1992) : étude ("Un projet télématique pour le Territoire de Belfort", IREP 90), convention (Conseil général/Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale/Association des Maires du Département), rapports (DUPM, Association des Maires de France, Association des Maires de Grandes Villes de France, Conseil Général), documentation, articles de presse, notes. Projet de câble à fibre optique Belfort-Thann (1987) : note. Développement informatique (1987) : documentation (Cabinet d'Etude Informatique et d'Organisation, MG Conseil, G. CAM, SINORG, GANYMEDE). Retrait à la SARL COM-MEDIA (SKY ROCK) d'émettre sur la zone Belfort-Montbéliard (1990) : notes, correspondance. Installation d'un correspondant permanent de FR3 à Belfort (1990) : notes. Réimplantation des cabines téléphoniques à la Recette Principale de la Poste (1992) : compte rendu, rapport, notes. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT en faveur de Radio France Belfort (1994) : correspondance (Conseil Supérieur de l'Audiovisuel/JP CHEVENEMENT). Affaires diverses (1987-1993) : documentation (JURIDIAL, TELECONSULTE, JUSTEX, TELAL, Télécommunications Collectivités Locales)
Cote
248W/74
 Date
1985-1994
 Lieu
THANN
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • TELECOMMUNICATIONS - Participation financière de la...
Résultat n°3

DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de divers services de France-Télécom dont le Centre National d'Etudes de Télécommunication (CNET) à Belfort ; Gestion du personnel délocalisé : contrat de localisation (Ville/France-Télécom), comptes rendus, rapports, télex AFP, questionnaire (France-Télécom), articles de presse, curriculum vitae, documentation (Florian Mantione Institut), notes, correspondance, document de séance-N° 92-224 : Protocole d'accord passé entre la Ville, l'Etat et FRANCE-TELECOM relatif à la délocalisation de ses services.Projet de transfert de l'Autorité de Régulation des Télécommunications (ART) (1996) : notes, correspondance (Ville/Gouvernement)
Cote
248W/90
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DELOCALISATION DE FRANCE-TELECOM - Localisation de...
Résultat n°4

TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort
Cote
254W/167
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...
Résultat n°5

SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort : délibérations, contrat, coupure de presse, liste personnel
Cote
311W/83
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE FRANCE TELECOM, délocalisation à Belfort :...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.
Cote
314W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-23 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'installation, la location et la maintenance de quatre journaux électroniques.
Cote
314W/24
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-120 : Espace COS au sein de l'Intranet - Participation financière de la Ville de Belfort.
Cote
314W/125
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-145 : Programme de développement des cybercentres - Proposition d'intégration dans l'Espace Public Numérique Communautaire et demande de subvention.
Cote
314W/149
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.
Cote
314W/159
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".
Cote
314W/180
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.
Cote
314W/236
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-246 : Approbation du cahier des charges pour la construction d'infrastructures de réseaux de télécommunications et de la convention pour mise à disposition d'installations de communication.
Cote
314W/534
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-31 : Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes en matière de télécommunications.
Cote
319W/296
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.
Cote
319W/447
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°16

TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des Services Techniques du DAB : marchés (ALCATEL, THOMSON RADIOTELEPHONE)
Cote
3WCAB/303
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des...
Résultat n°17

TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)
Cote
3WCAB/304
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services...
Résultat n°18

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de télécommunication pour les différents services du DAB : licence PTT, concession de liaison spéciale, déclaration d'installation, note de service, main levée de cautionnement, PV de récéption provisoire et définitive, certificat de paiement, acte d'engagement, détail estimatif, délibération, ordre de service, redevances radiotéléphoniques, vérification APAVE, "procédure administrative", devis, factures, correspondance...
Cote
4WCAB/10
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de...
Résultat n°19

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs et de télécopieurs : rapport du Conseil du District, offres, documentation, questionnaire utilisateurs, essai et étude comparative, demande d'inscription sur l'Annuaire de la Télécopie, devis, factures, notes, correspondance
Cote
4WCAB/11
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs...
Résultat n°20

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...