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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.

    1 media

    Politique locale.- Problèmes des télécommunications dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, rapports, notes.

    Date

    1974-1975

    Cote

    18Z/98

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique locale.- Problèmes des télécommunications...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 8/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Requalification des zones d'activités d'intérêt communautaire - Prééquipement en infrastructures haut-débit.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/260

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-Débit - Extension de compétence portant modification statutaire (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/221

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Avenant de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/158

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/113

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.12 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/112

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2004 - Groupement de commandes - Marché à bons de commande.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/73

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Lancement d'un appel d'offres pour la mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications pour l'année 2003 ; Marché à bon de commande : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/130

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications ; Exercice 2001 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/133

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.02, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs et de télécopieurs : rapport du Conseil du District, offres, documentation, questionnaire utilisateurs, essai et étude comparative, demande d'inscription sur l'Annuaire de la Télécopie, devis, factures, notes, correspondance

    Date

    1991-1998

    Cote

    4WCAB/11

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de photocopieurs...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de télécommunication pour les différents services du DAB : licence PTT, concession de liaison spéciale, déclaration d'installation, note de service, main levée de cautionnement, PV de récéption provisoire et définitive, certificat de paiement, acte d'engagement, détail estimatif, délibération, ordre de service, redevances radiotéléphoniques, vérification APAVE, "procédure administrative", devis, factures, correspondance...

    Date

    1972-1988

    Cote

    4WCAB/10

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services de télécommunication : marché (FRANCE TELECOM)

    Date

    1999

    Cote

    3WCAB/304

    • Contexte : 3WCAB

    • TELECOMMUNICATION - Mise à disposition de services...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des Services Techniques du DAB : marchés (ALCATEL, THOMSON RADIOTELEPHONE)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/303

    • Contexte : 3WCAB

    • TELECOMMUNICATION - Equipement radiotéléphonique des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

    Date

    2006

    Cote

    319W/447

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-31 : Direction des Systèmes d'Information - Convention pour un groupement de commandes en matière de télécommunications.

    Date

    2006

    Cote

    319W/296

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-246 : Approbation du cahier des charges pour la construction d'infrastructures de réseaux de télécommunications et de la convention pour mise à disposition d'installations de communication.

    Date

    2004

    Cote

    314W/534

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/236

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-176 : Appel à projets "Connexion des écoles".

    Date

    2003

    Cote

    314W/180

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-155 : Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/159

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL