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421 résultats

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  1. Résultat n°1

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Risler, rue Bourgeois) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

    Date

    1984

    Cote

    8WCAB/92

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/15

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) à BELFORT : marché (groupement SCANZI-EBBTP)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/161

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/208

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/260

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/39

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/265

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

    Date

    1975-1976

    Cote

    3WCAB/182

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    8WCAB/183

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/111

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

    Date

    1980-1981

    Cote

    3WCAB/224

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/110

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/268

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/209

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    8WCAB/39

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

    Date

    1991

    Cote

    8WCAB/142

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/119

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/217

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

    Date

    1993

    Cote

    8WCAB/154

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Stade) : marché (COLAS)

    Date

    1990

    Cote

    8WCAB/135

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  24. Résultat n°24

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.

    Date

    1998-2004

    Cote

    23WCAB/25

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/91

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : rue V. Hugo) : marché (COLAS)

    Date

    1983

    Cote

    8WCAB/84

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/65

    • Contexte : 8WCAB

    • 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/185

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/134

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)

    Date

    1996

    Cote

    8WCAB/174

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Assainissement non collectif ; Création d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/247

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/118

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/173

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/97

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36

    5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Fontaine, Grand'rue) : marché (BAUMANN)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/59

    • Contexte : 8WCAB

    • 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  37. Résultat n°37

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

    Date

    1973-1983

    Cote

    8WCAB/1

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'interconnexion du réseau d'assainissement - Opérations de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/208

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/107

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/68

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)