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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).
Cote
3H/76
 Date
1940-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • SAPEURS-POMPIERS
  • Matériel et équipement
  • Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°2

Carnet de passages en douanes
Cote
Br/1951
 Date
1955-1956
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Carnet de passages en douanes
Résultat n°3

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN)
Cote
3WCAB/271
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°4

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER)
Cote
3WCAB/272
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°5

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)
Cote
3WCAB/273
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°6

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER, GRANGE)
Cote
3WCAB/274
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°7

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (SNVI, GRAND GARAGE BELFORTAIN, HUWER, GRANGE)
Cote
3WCAB/275
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°8

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (MATHIEU, BOURLIER, GRANGE)
Cote
3WCAB/276
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°9

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAMBRON)
Cote
3WCAB/277
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°10

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°11

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)
Cote
3WCAB/278
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°12

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER)
Cote
3WCAB/279
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°13

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SIAB)
Cote
3WCAB/280
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°14

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (BOURLIER). Proposition du DAB concernant la vente de ses véhicules : correspondance
Cote
3WCAB/281
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°15

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, HUWER)
Cote
3WCAB/282
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°16

Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications
Cote
330W/92
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...
Résultat n°17

TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.
Cote
264W/178
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...
Résultat n°18

PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins : marchés (GRANGE, BOURLIER, SAR)
Cote
3WCAB/283
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • PARC AUTOMOBILE - Acquisition de véhicules et d'engins...
Résultat n°19

BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu de réunion du bureau, courrier.
Cote
1WCAB/256
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • BRINGARD (affaire): Véhicule accidenté: facture, compte-rendu...
Résultat n°20

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...