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  1. Résultat n°1

    Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiche, rapports, cahiers des charges, contrats de vente, déclarations préalables à une vente, état des frais, arrêté, articles de journaux.

    Date

    1892-1922

    Cote

    2L/22

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Vente des objets mobiliers
    • Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles.

    Date

    1927-1928

    Cote

    2L/24

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Vente des objets mobiliers
    • Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de vente, procès-verbaux d'adjudication, factures, affiches, rapports, cahier des charges, plans d'ensembles, articles de journaux, mémorandum, bons.

    Date

    1912-1926

    Cote

    2L/23

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Vente des objets mobiliers
    • Vieux matériels, vente : correspondance, extraits du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition aux enchères publiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procuration, cahier des charges pour la vente de biens de l'Etat.

    Date

    1948

    Cote

    1N/77

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Rue Lindbergh.- Colombier militaire de la Miotte, acquisition...