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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant le lion et carte de l'arrondissement de Belfort [Territoire de Belfort]

    Cote

    9Fi/56

    • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

    • Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant...
  2. Résultat n°2

    PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes rendus, notes, ébauche de cahier des charges, "enquête ménages et déplacements urbains"

    Date

    1982-1995

    Cote

    258W/9

    • Contexte : 258W

    • PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.

    Date

    1992-2001

    Cote

    302W/208

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4
    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    1 media

    Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/88

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.

    Date

    1952-1979

    Cote

    2F/20

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2F/21

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
    • Association pour favoriser la création de la voie européenne...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES