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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant le lion et carte de l'arrondissement de Belfort [Territoire de Belfort]
Cote
9Fi/56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

  • Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant...
Résultat n°2

PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes rendus, notes, ébauche de cahier des charges, "enquête ménages et déplacements urbains"
Cote
258W/9
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • PLAN DES DEPLACEMENTS URBAINS, élaboration : comptes...
Résultat n°3

Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation des fortifications, aménagement desserte technopôle, création centre de transfert technologique et de formation avec CREEBEL, espace de loisirs Champ de Mars et place Parmentier, pôle enfance à la Maison de l'Enfance Martin Luther King, desserte du Parc d'activités des Hauts de Belfort, faculté des sciences Louis Néel), suivi : conventions, dossiers d'opération, délibérations, lettres d'appel de fonds, situation des dépenses réalisées.
Cote
302W/208
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour divers travaux (réhabilitation...
Résultat n°4
Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.

1 media

Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un canal à grand gabarit du Rhône au Rhin, réunion : procès-verbal de réunions, rapports, comptes-rendus de réunions, notes, coupures de presse, documentation, correspondance.
Cote
18Z/88
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Aménagement du territoire
  • Projet Mer du Nord-Méditerranée. - Construction d’un...
Résultat n°5

Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.
Cote
2F/20
 Date
1952-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
Résultat n°6

Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.
Cote
2F/21
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Association pour favoriser la création de la voie européenne...