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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Escalier du Fort Hatry d'accès à l'esplanade des Fêtes, réaménagement : correspondance, dossier de consultation des entreprises (détails estimatifs des travaux), procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, offres retenues (détails estimatifs des travaux signés, déclaration à souscrire pour le lot 1), factures, plans ; éclairage : note de service, devis, factures

    Date

    1991-1994

    Cote

    366W/73

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • VOIRIE ET NON-BÂTI
    • Escalier du Fort Hatry d'accès à l'esplanade des Fêtes,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Projet de création d'un passage public derrière la propriété Gur, entre le quai Charles Vallet et le faubourg des Ancêtres : notes, comptes rendus de municipalités, projets, estimation sommaire, plans, correspondance

    Date

    1988-2002

    Cote

    331W/32

    • Contexte : 331W

    • Projet de création d'un passage public derrière la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/158

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-134 : Montée du château Emile GEHANT - Adoption du projet - Autorisation de signer les marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/402

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

    Date

    2005

    Cote

    319W/50

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-182 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Plan de financement.

    Date

    2005

    Cote

    319W/185

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-50 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au centre ville de Belfort - Marché de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/315

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-118 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville - Attribution des marchés de travaux lots 2 et 5.

    Date

    2006

    Cote

    319W/385

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL