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Multimédias
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7 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Escalier du Fort Hatry d'accès à l'esplanade des Fêtes, réaménagement : correspondance, dossier de consultation des entreprises (détails estimatifs des travaux), procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, offres retenues (détails estimatifs des travaux signés, déclaration à souscrire pour le lot 1), factures, plans ; éclairage : note de service, devis, factures
Cote
366W/73
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • VOIRIE ET NON-BÂTI
  • Escalier du Fort Hatry d'accès à l'esplanade des Fêtes,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.
Cote
319W/158
 Date
2005
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-134 : Montée du château Emile GEHANT - Adoption du projet - Autorisation de signer les marchés de travaux.
Cote
319W/402
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.
Cote
319W/50
 Date
2005
 Lieu
CAPUCINS (Rue des), FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-182 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Plan de financement.
Cote
319W/185
 Date
2005
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-50 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au centre ville de Belfort - Marché de travaux.
Cote
319W/315
 Date
2006
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-118 : Requalification et extension de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville - Attribution des marchés de travaux lots 2 et 5.
Cote
319W/385
 Date
2006
 Lieu
FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...