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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SOCIETE AVENIR PUBLICITE -Implantation de panneaux publicitaires sur le domaine public : convention (Ville/Avenir Publicité, 1980), concession municipale d'affichage (Ville/Avenir Havas Média, 1995), délibération, projets, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/301
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SOCIETE AVENIR PUBLICITE -Implantation de panneaux...
Résultat n°2

Taxe sur emplacements publicitaires : déclarations, délibération, comptes rendus de réunions, états des sommes dues, correspondance
Cote
302W/216
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Taxe sur emplacements publicitaires : déclarations,...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 25/3.06 : Questions diverses - Direction des Finances - Affichage publicitaire - Avenant n° 1 à la convention passée avec la Société "DAUPHIN-CLEAR CHANNEL".
Cote
15WCAB/335
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-254 : Affichage publicitaire - Avenant n° 2 avec la Société "AVENIR".
Cote
314W/542
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

Panneaux publicitaires, élaboration du règlement et étude de diverses demandes : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, délibération, coupures de presse, comparatif avec d'autres villes, plans "entrées de ville", textes officiels
Cote
323W/13
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Panneaux publicitaires, élaboration du règlement et...
Résultat n°6

IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN DU D.A.B.: courrier, plan.
Cote
1WCAB/188
 Date
1988
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-174 : Affichage publique en ville - Projet de création d'un règlement de publicité restreint.
Cote
314W/460
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°8

PANNEAUX PUBLICITAIRES, implantation : notes, correspondance, délibérations83-188 du 02/12/1983 : signalisation du magasin "Gros" - Convention relative à l'installation d'un panneau85-51 du 01/03/1985 : implantation d'un panneau publicitaire - Convention à intervenir avec la SARL "Vision urbaine"86-194 du 12/09/1986 : implantation d'un panneau publicitaire sur un terrain communal conclue avec la société d'affichage Dauphin90-153 du 20/09/1990 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°9 à la convention du 26/11/1980 avec "Avenir Publicité"90-154 du 20/09/1990 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°1 à la convention du 15/06/1987 intervenue avec "Affichage Giraudy"91-143 du 27/09/1991 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°10 à la convention du 26/11/1980 avec "Avenir Publicité"
Cote
286W/14
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PANNEAUX PUBLICITAIRES, implantation : notes, correspondance,...