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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOCIETE AVENIR PUBLICITE -Implantation de panneaux publicitaires sur le domaine public : convention (Ville/Avenir Publicité, 1980), concession municipale d'affichage (Ville/Avenir Havas Média, 1995), délibération, projets, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1980-1996

    Cote

    264W/301

    • Contexte : 264W

    • SOCIETE AVENIR PUBLICITE -Implantation de panneaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Taxe sur emplacements publicitaires : déclarations, délibération, comptes rendus de réunions, états des sommes dues, correspondance

    Date

    1982-1997

    Cote

    302W/216

    • Contexte : 302W

    • Taxe sur emplacements publicitaires : déclarations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 25/3.06 : Questions diverses - Direction des Finances - Affichage publicitaire - Avenant n° 1 à la convention passée avec la Société "DAUPHIN-CLEAR CHANNEL".

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/335

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-254 : Affichage publicitaire - Avenant n° 2 avec la Société "AVENIR".

    Date

    2004

    Cote

    314W/542

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Panneaux publicitaires, élaboration du règlement et étude de diverses demandes : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, délibération, coupures de presse, comparatif avec d'autres villes, plans "entrées de ville", textes officiels

    Date

    1989-2000

    Cote

    323W/13

    • Contexte : 323W

    • Panneaux publicitaires, élaboration du règlement et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN DU D.A.B.: courrier, plan.

    Date

    1988

    Cote

    1WCAB/188

    • Contexte : 1WCAB

    • IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES SUR LE TERRAIN...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-174 : Affichage publique en ville - Projet de création d'un règlement de publicité restreint.

    Date

    2004

    Cote

    314W/460

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    PANNEAUX PUBLICITAIRES, implantation : notes, correspondance, délibérations83-188 du 02/12/1983 : signalisation du magasin "Gros" - Convention relative à l'installation d'un panneau85-51 du 01/03/1985 : implantation d'un panneau publicitaire - Convention à intervenir avec la SARL "Vision urbaine"86-194 du 12/09/1986 : implantation d'un panneau publicitaire sur un terrain communal conclue avec la société d'affichage Dauphin90-153 du 20/09/1990 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°9 à la convention du 26/11/1980 avec "Avenir Publicité"90-154 du 20/09/1990 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°1 à la convention du 15/06/1987 intervenue avec "Affichage Giraudy"91-143 du 27/09/1991 : implantation de panneaux publicitaires sur des terrains communaux - Avenant n°10 à la convention du 26/11/1980 avec "Avenir Publicité"

    Date

    1983-1996

    Cote

    286W/14

    • Contexte : 286W

    • PANNEAUX PUBLICITAIRES, implantation : notes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)