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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PRIMES A LA CONSTRUCTION VERSEES PAR LA VILLE : fiches.
Cote
298W/15
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • PRIMES A LA CONSTRUCTION VERSEES PAR LA VILLE : fiches.
Résultat n°2

FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et financement du FSL : convention et avenants (Etat/Ville-Département-CAF-SODEB, 1991), dossier de présentation ("Mise en oeuvre du Fonds Solidarité Habitat", CAL, 1993), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 96-143 : Fonds Solidarité Logement - Avenant n° 6 à la convention en date du 18 juin 1991
Cote
254W/235
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONDS SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) - Mise en place et...
Résultat n°3

LOI LOUCHEUR, subventions communales accordées aux emprunteurs : listes-factures.
Cote
298W/13
 Date
1964-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • LOI LOUCHEUR, subventions communales accordées aux...
Résultat n°4
Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

1 media

Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/96
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Politique économique et sociale
  • Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire...