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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation
Cote
286W/9
 Date
1984-1995
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...
Résultat n°2

TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville dans cadre du fonds forestier national : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception travaux, devis
Cote
242W/90
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TRAVAUX FORESTIER, subventions attribuées à la Ville...