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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/336

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort

    Date

    1987-1999

    Cote

    248W/95

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)