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6 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-227 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".
Cote
314W/514
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-169 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".
Cote
319W/437
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-97 : Vol constaté à la régie du BIJ - Demande de remise gracieuse.
Cote
314W/381
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

BUREAU INFORMATION JEUNESSE, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration, rapport activités 1997, projet d'extension, notes, dossier conférence de presse et situation-bilan de l'opération cartes avantages jeunes.
Cote
310W/50
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • BUREAU INFORMATION JEUNESSE, fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-227 : Subvention attribuée par la Direction Régionale de la Jeunesse et des Sports au "Belfort Information Jeunesse" pour l'animation du "Réseau Information Jeunesse".
Cote
319W/229
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement et financement du BIJ : rapports municipalité, convention de fonctionnement (1990), conventions d'engagement (2000, 2001), convention cyberjeunes (Etat/Ville, 2000), convention chéquier avantages culturels (Région de Franche-Comté/Ville, 2000), convention de subvention (Etat/Ville, 2000), statuts, projet ("Belfort en bleu", 1989), cartes avantages jeunes (1989-2000), dossier du personnel, projet d'extension (1995), correspondance, notes, documents de séance-N° 89-36 : Création d'une Association "Belfort Information Jeunesse"-N° 91-190 : Convention relative au fonctionnement du Bureau Information Jeunesse (BIJ) de Belfort-N° 00-144 : Subvention Information Jeunesse-N° 00-196 : Subvention de l'Etat pour l'édition de la revue ZOOM-N° 00-205 : Chéquier Avantages Culturels-N° 00-231 : Création d'un point "Cyberjeunes" au BIJ - Convention à passer avec l'Etat-N° 01-167 : Vol à la régie comptable du BIJ (Belfort Information Jeunesse) - Demande de remise gracieuse-N° 01-183 : Subvention Information Jeunesse.
Cote
264W/292
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BELFORT INFORMATION JEUNESSE (BIJ) -Création, fonctionnement...