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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans coop Alsthom, avenue Charles Bohn.

Date

1967-1974

Cote

39W/201

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-72 : Echange de terrain entre la Ville de Belfort et la SCI 9 avenue Charles Bohn.

Date

2006

Cote

319W/338

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.

Date

2006

Cote

319W/272

Résultat n°4

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1985

Cote

96W/28