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  1. Résultat n°1

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1998

    Cote

    308W/55

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  3. Résultat n°3

    Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

    Date

    1995-2000

    Cote

    330W/18

    • Contexte : 330W

    • Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  6. Résultat n°6

    Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/33

    • Contexte : 267W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Centre commercial des Glacis, restructuration : factures, récapitulatifs des dépenses, délibération, convention, certificats pour paiement solde, ratification de décisions d'attribution de subvention et arrêté préfectoral.

    Date

    1996-1998

    Cote

    302W/204

    • Contexte : 302W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration : factures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Commerce : - travaux centre commercial Glacis- manifestations commerciales faubourg de France- association des commerçants rue Thiers-CCI- procès-verbaux de l'assemblée générale des délégués consulaires, réunion de concertation

    Date

    1978-1980

    Cote

    8W/223

    • Contexte : 8W

    • Commerce : - travaux centre commercial Glacis- manifestations...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 1, 3 et 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/56

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-146 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Choix des bureaux d'études.

    Date

    2004

    Cote

    314W/431

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude, note, courrier

    Date

    1992-1993

    Cote

    285W/13

    • Contexte : 285W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS