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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".
Cote
15WCAB/191
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°2

D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant : convention (DAB/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale)
Cote
3WCAB/132
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Avenant à la convention d'utilisation du service "Actualités administratives des communes moyennes" conclue avec le Centre de Gestion : documents de séance
Cote
13WCAB/101
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.06,PERSONNEL...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 25/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Hygiène et Sécurité - Négociation par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'un contrat d'assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents.
Cote
15WCAB/124
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Ressources Humaines - Renouvellement de la convention d'adhésion au service de remplacement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Cote
319W/299
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...