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Résultat n°1

COS, demande de travaux et d'entretien sur les véhicules et acquisition pour revente de 50 prie-dieu de Saint-Christophe : notes

Date

1983-2000

Cote

330W/52

Résultat n°2

Comite des Oeuvres Sociales (COS) : procès-verbal du conseil d'administraition 20 novembre 1990 et 27 juin 1994

Date

1990-1994

Cote

311W/82

Résultat n°3

RELATIONS AVEC CIE ALSTHOM : subvention aux Sports réunis belfortains, convention avec Cinémas d'aujourd'hui, convention avec centre de culture scientifique Institut Jeune Europe Technologie pour création mini-cité des sciences au Rudolphe.

Date

1994-1995

Cote

245W/68

Résultat n°4

COS : conseils d'administration, élections

Date

1981-1998

Cote

191W/6

Résultat n°5

COMITES D'ETABLISSEMENT FRACAS : procès verbal assemblée générale, dossier demande de subvention COS, fonctionnement, gestion comptable, malversations, recrutement du directeur : correspondance, notes, statuts, observations de la Chambre Régionale des Comptes, convention, délibération, procès verbal, dossier demande de subvention, procès verbal de jugement du Tribunal

Date

1991-2002

Cote

307W/8

Résultat n°6

Locaux du COS rue Clemenceau, aménagement : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, plans, avenant, dossier règlements

Date

2000-2002

Cote

335W/3