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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/146
 Date
2000
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°2

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°3

Concessions impliquant la Ville et EDF-GDF, PTT, France Télécom, SNCF, sociétés et particuliers, établissement et renouvellement, paiement indemnités et redevances :conventions, plans, correspondance, délibérations, arrêtés du Maire
Cote
247W/8
 Date
1919-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Concessions impliquant la Ville et EDF-GDF, PTT, France...
Résultat n°4

ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS D'ARMEE ET 6EME REGION MILITAIRE - Concession du maintien des réservoirs du DAB situés sur les terrains militaires du Mont Rudolphe et du Fort de Roppe : procès-verbal de concession, décision individuelle d'occupation temporaire du Domaine Public de Défense, plan, correspondance
Cote
7WCAB/85
 Date
1977-1981
 Lieu
RUDOLPHE, FORT DE ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE, RELATION DAB / 1ER CORPS...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance
Cote
13WCAB/106
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°6

BIENS DISTRICAUX - Rapport Ville/DAB concernant des immeubles appartenant à la Ville mis à disposition du DAB : délibération, contrat de bail, correspondance
Cote
4WCAB/22
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Rapport Ville/DAB concernant des...
Résultat n°7

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société BULL par la Ville de Belfort et la cession dudit terrain au DAB : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil Municipal et du Conseil du District, déclaration d'utilité publique, plans, correspondance
Cote
4WCAB/13
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain...