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4 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.
Cote
307W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration...
Résultat n°2

Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences
Cote
Br/2006
 Date
2007
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - PILE 90 - Promotion de la création-transmission d'entreprises - Demande de subvention.
Cote
16WCAB/129
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°4

Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences
Cote
Br/2006bis
 Date
2007
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences