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  1. Résultat n°1

    SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.

    Date

    2001-2002

    Cote

    307W/3

    • Contexte : 307W

    • SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences

    Date de publication

    2007

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2007

    Cote

    Br/2006

    • Contexte : bibliothèques

    • Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-104 : Direction du Développement et de l'Aménagement - PILE 90 - Promotion de la création-transmission d'entreprises - Demande de subvention.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/129

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences

    Date de publication

    2007

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2007

    Cote

    Br/2006bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Zone franche urbaine (ZFU) Belfort - Résidences