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Résultat n°1

Fonctionnement de la Crèche familiale rémunération des assistantes maternelles : correspondance, coupures de presse, notes, doléances des assistantes maternelles, projet de règlement s’appliquant aux assistantes maternelles de la crèche familiale

Date

2004-2005

Cote

381W/58

Résultat n°2

CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du personnel, création jardin d'enfants) : règlement commun aux parents et aux associations maternelles, contrat d'objectif de 1991 à 1994, réunion bilan des stages en crèches collectives des associations maternelles, procès-verbal de l'assemblée générale de l'association des familles d'accueil du Territoire de Belfort, correspondance, notes, documentation sur mesures d'aide aux familles relative aux prestations familiales.

Date

1990-1995

Cote

311W/39