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  1. Résultat n°1

    Fonctionnement de la Crèche familiale rémunération des assistantes maternelles : correspondance, coupures de presse, notes, doléances des assistantes maternelles, projet de règlement s’appliquant aux assistantes maternelles de la crèche familiale

    Date

    2004-2005

    Cote

    381W/58

    • Contexte : 381W

    • Fonctionnement de la Crèche familiale rémunération...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  2. Résultat n°2

    CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du personnel, création jardin d'enfants) : règlement commun aux parents et aux associations maternelles, contrat d'objectif de 1991 à 1994, réunion bilan des stages en crèches collectives des associations maternelles, procès-verbal de l'assemblée générale de l'association des familles d'accueil du Territoire de Belfort, correspondance, notes, documentation sur mesures d'aide aux familles relative aux prestations familiales.

    Date

    1990-1995

    Cote

    311W/39

    • Contexte : 311W

    • CRECHES FAMILIALES, fonctionnement (dont gestion du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE