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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/18
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement :...
Résultat n°2

COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation et fonctionnement : charte de la CTJ (1993), comptes rendus (1997-2000), règlement intérieur, rapport d'activités (1997), document de travail ("Etat des lieux et orientations pour un aménagement territorial du tourisme", CTJ, 1997), documents ("Les institutions françaises décentralisées" / "Les institutions suisses", Conseil Régional de Franche-Comté, 1996), rapport ("Canton de Vaud", 1997), documentation. Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association L'Arc Jurassien (1994) : procès-verbal, rapport municipalité ("Colloque - L'Arc Jurassien, Une région d'Europe"), charte de la CTJ, articles de presse, notes
Cote
248W/150
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation...