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  1. Résultat n°1

    CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2002-2003

    Cote

    20WCAB/18

    • Contexte : 20WCAB

    • CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement :...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation et fonctionnement : charte de la CTJ (1993), comptes rendus (1997-2000), règlement intérieur, rapport d'activités (1997), document de travail ("Etat des lieux et orientations pour un aménagement territorial du tourisme", CTJ, 1997), documents ("Les institutions françaises décentralisées" / "Les institutions suisses", Conseil Régional de Franche-Comté, 1996), rapport ("Canton de Vaud", 1997), documentation. Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association L'Arc Jurassien (1994) : procès-verbal, rapport municipalité ("Colloque - L'Arc Jurassien, Une région d'Europe"), charte de la CTJ, articles de presse, notes

    Date

    1993-2000

    Cote

    248W/150

    • Contexte : 248W

    • COMMUNAUTE DE TRAVAIL DU JURA (CTJ) - Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)