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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ville de Delle, élections municipales du 3 mai 1925 : liste d'union républicaine démocratique et sociale, candidats : Henri Pages et Jules Chauchot3 exemplaires

Date

1925

Cote

5Fi/2926, 29Z/65

Résultat n°2

Fouilles archéologiques à Delle

Date

1982

Cote

Br/1465

Résultat n°3

L'Alsace

Date

1919

Cote

C/883

Résultat n°4

Delle au XVIIIe siècle

Date

1989

Cote

B/132

Résultat n°5

Loi relative à la donation faite au Cardinal Mazarin des ci-devant comté de Ferrette et seigneuries de Bedfort (Belfort), Delle, Thaun (Thann), Altkirck (Altkirch) et Issenheim, donnée à Paris le 25 juillet 1791.

Date

1791

Cote

1Z/142/1

Résultat n°6

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17

Résultat n°7

Recherches sur l'histoire de Delle

Date

1951

Cote

B/568

Résultat n°8

Delle

Date

2001

Cote

B/560

Résultat n°9

Delle, des origines à l'Epoque Mérovingienne

Date

1982

Cote

Br/1464

Résultat n°10

Les Jacobins de Delle : procès-verbaux, discours et correspondances de la Société Populaire (1791-1794)

Date

-

Cote

C/104

Résultat n°11
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Résultat n°12

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

Date

1991

Cote

198W/150

Résultat n°13

1914-1918

Date

2008

Cote

B/481

Résultat n°14
DELLE

2 medias

DELLE

Date

1906

Cote

4Fi/204