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Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-178 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques.

Date

2006

Cote

319W/447

Résultat n°2

PLACE DE LA LIBERTE ET ABORDS CENTRE COMMERCIAL, aménagement / Setap, Martin, Lefevre, Colas : marché, pièces comptables.

Date

1996-1997

Cote

308W/15

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

Date

2004

Cote

314W/540

Résultat n°4

PLACE DE L'EUROPE, aménagement, lots 1 à 3 : marché, pièces comptables, plan.

Date

1996-2000

Cote

308W/57