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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.01,EAUX - Puits de Morvillars ; Renforcement des installations : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/283

Résultat n°2

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

Résultat n°3

ZONE DE CAPTAGE: Protection des zones de captage, voie rapide, forage de nouveaux puits: rapport, etude, plan, appel d'offre, courrier.

Date

1988-1991

Cote

1WCAB/196

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/43

Résultat n°5

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.

Date

1901-1987

Cote

208W/2

Résultat n°6

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/188

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX - Abandon des puits de Valdoie et Botans : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/145

Résultat n°8

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans

Date

1954-1984

Cote

208W/1

Résultat n°9

ZONE DE CAPTAGE: photographies et négatifs.

Date

1985-1989

Cote

1WCAB/233

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/42