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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-280 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.
Cote
314W/286
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°2

Sport dans les écoles : intervention des moniteurs municipaux
Cote
218W/42
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Sport dans les écoles : intervention des moniteurs...
Résultat n°3

ENSEIGNEMENT DU SPORT - Participation de la Ville aux activités sportives des établissements scolaires : convention (Ville/Inspecteur d'Académie des Services Départementaux de l'Education Nationale du Territoire de Belfort, 1989), rapport d'activités (Union Sportive de l'Enseignement du Premier degré-USEP, 1992-1993), organigramme (USEP, 1994), rapports municipalité (1993-2000), plaquette, notes, document de séance-N° 89-35 : Moniteurs municipaux d'Education physique et sportive - Participation à l'enseignement dans les Ecoles publiques du premier degré - Etablissement d'une convention
Cote
254W/13
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ENSEIGNEMENT DU SPORT - Participation de la Ville aux...
Résultat n°4

SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.
Cote
245W/48
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-37 : Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.
Cote
319W/37
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

Education sportive, gestion des actions sportives et du personnel, tarification du service des Sports : notes de service, compte rendu du Comité Technique Paritaire sur l'organisation du travail, compte rendu de municipalité "rapport d'information sur les écoles sportives municipales, l'USEP et le château Léguillon - Bilan de l'année scolaire 2003-2004", correspondance, délibérations du Conseil municipal (relatives aux tarifs, à une convention avec la CAF pour les animations sportives de l'été 2006, à un avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports M.J. 90 et M.J.A., passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives, note sur la réorganisation du secteur Enseignement / Animation pour la saison 2007-2008, rapport de stage "Sports urbains et insertion" de Serge Roue
Cote
369W/10
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Education sportive, gestion des actions sportives et...