Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 11
  • 8
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

Date

2006

Cote

319W/445

Résultat n°2

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires

Date

1994-1995

Cote

198W/242

Résultat n°3

ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - Aménagement d'une entrée abritée : plans, notes

Date

1995

Cote

254W/53

Résultat n°4

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande d'aménagement de la cour et de la Bibliothèque : correspondance

Date

1998-1999

Cote

254W/56

Résultat n°5

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note

Date

1993-2000

Cote

254W/58

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-119 : Réhabilitation de l'école maternelle Saint-Exupéry - Avenant n° 1 aux lots 4, 6 et 2.

Date

2006

Cote

319W/386

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-171 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Approbation de l'APD - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2004

Cote

314W/457

Résultat n°8

ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI - Ouverture d'une 5ème classe : note

Date

1998

Cote

254W/54

Résultat n°9

PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements scolaires (1985-1991) : comptes rendus (Direction des écoles maternelles, 1985 / Réunion des élus délégués dans les écoles, 1991), notes.Subventions écoles primaires et maternelles (1987-1990) : listes ("Répartition des crédits matériel éducatif et goûter"), notes.Fonctionnement des garderies de maternelles (1988-1996) : rapport municipalité, note ("Transformation en CLSH", 1992), correspondance (Mairie Epinay-sur-Seine/Ville, 1992).Gestion du temps périscolaire (2000-2001) : rapports municipalité

Date

1985-2001

Cote

254W/33

Résultat n°10

PROJETS D'ACTION EDUCATIVE, financement : correspondance, liste crédits attribués, dossiers de présentation.

Date

1994-1995

Cote

311W/53

Résultat n°11

GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une salle polyvalente et travaux d'aménagement et d'entretien (1988-1991) : compte rendu, rapport municipalité, note.Modification de la circulation pour la sécurité des élèves (1992) : correspondance.Présence des élèves au Conseil Municipal (1993) : correspondance.Aménagement de la cour de récréation à l'Ecole Maternelle (1995) : compte rendu, projet, plans.Locaux des personnels du Service Education Spéciale et Soins à Domicile (SESSAD) (1998) : compte rendu, notes (Ville, Association pour adultes et jeunes handicapés)

Date

1988-1998

Cote

254W/69

Résultat n°12

Ecoles maternelles, fonctionnement : comptes rendus de conseils d'écoles, correspondance, invitations (aux visites de travaux, aux fêtes d'écoles...), rapports de visites de la Délégation départementale de l'Education Nationale, notes, statistiques sur les restaurants scolaires, dossier amiante sur l'école maternelle des Barres (rapport APAVE, pétition, coupures de presse)

Date

1994-1997

Cote

327W/1

Résultat n°13

GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO - Fonctionnement et aménagement de l'Ecole Maternelle faubourg de Montbéliard (1985-1993) : rapport municipalité, photographies, plans, correspondance, notes.Dénomination du Groupe Scolaire faubourg de Montbéliard et visite à l'Ecole Primaire Victor Hugo (1993) : rapport municipalité, articles de presse, correspondance, notes

Date

1985-1993

Cote

254W/67

Résultat n°14

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un jeu par la Société Quick (1998) ; Problèmes de lieux et de nuisances devant l'Ecole Maternelle (2000) : croquis, correspondance, notes.Projet de recul du portail de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, notes

Date

1993-2000

Cote

254W/59

Résultat n°15

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE - Travaux d'aménagement : pétition (Parents d'élèves), document de séance-N° 00-272 : Demande de désaffectation dans l'enceinte de la maternelle de la Méchelle

Date

2000

Cote

254W/55

Résultat n°16

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"

Date

1993-2000

Cote

254W/57

Résultat n°17

GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique (1995) : note.Contrôle de sécurité (1997) : procès-verbal (Commission Communale de Sécurité), notes.Aménagement d'une classe supplémentaire à l'Ecole Maternelle (1998) : notes.Travaux de clôtures et aménagement de salles d'activités (1999) : arrêté préfectoral ("Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré"), plans, notes, document de séance-N° 99-127 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin-N° 99-223 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin

Date

1995-1999

Cote

254W/68

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-118 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Jacques Prévert.

Date

2005

Cote

319W/120

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-190 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Louise Michel.

Date

2006

Cote

319W/459

Résultat n°20

ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement ; Aménagement : bilan (1983-1984), pièces comptables, avenants aux marchés (1983), règlement intérieur ("Agents spécialisés des écoles maternelles", 1980), règlement de sécurité, arrêté préfectoral (1984), photographies, articles de presse, compte rendu ("Réunion CIGOGNE", 1992), notes

Date

1983-1992

Cote

254W/51