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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.
Cote
319W/445
 Date
2006
 Lieu
ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°2

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires
Cote
198W/242
 Date
1994-1995
 Lieu
CRECHE PARENTALE DE LA MECHELLE, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...
Résultat n°3

ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - Aménagement d'une entrée abritée : plans, notes
Cote
254W/53
 Date
1995
 Lieu
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - Aménagement d'une...
Résultat n°4

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande d'aménagement de la cour et de la Bibliothèque : correspondance
Cote
254W/56
 Date
1998-1999
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande...
Résultat n°5

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note
Cote
254W/58
 Date
1993-2000
 Lieu
ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-119 : Réhabilitation de l'école maternelle Saint-Exupéry - Avenant n° 1 aux lots 4, 6 et 2.
Cote
319W/386
 Date
2006
 Lieu
ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-171 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Approbation de l'APD - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/457
 Date
2004
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°8

ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI - Ouverture d'une 5ème classe : note
Cote
254W/54
 Date
1998
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI - Ouverture d'une 5ème classe...
Résultat n°9

PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements scolaires (1985-1991) : comptes rendus (Direction des écoles maternelles, 1985 / Réunion des élus délégués dans les écoles, 1991), notes.Subventions écoles primaires et maternelles (1987-1990) : listes ("Répartition des crédits matériel éducatif et goûter"), notes.Fonctionnement des garderies de maternelles (1988-1996) : rapport municipalité, note ("Transformation en CLSH", 1992), correspondance (Mairie Epinay-sur-Seine/Ville, 1992).Gestion du temps périscolaire (2000-2001) : rapports municipalité
Cote
254W/33
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements...
Résultat n°10

PROJETS D'ACTION EDUCATIVE, financement : correspondance, liste crédits attribués, dossiers de présentation.
Cote
311W/53
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTION EDUCATIVE, financement : correspondance,...
Résultat n°11

GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une salle polyvalente et travaux d'aménagement et d'entretien (1988-1991) : compte rendu, rapport municipalité, note.Modification de la circulation pour la sécurité des élèves (1992) : correspondance.Présence des élèves au Conseil Municipal (1993) : correspondance.Aménagement de la cour de récréation à l'Ecole Maternelle (1995) : compte rendu, projet, plans.Locaux des personnels du Service Education Spéciale et Soins à Domicile (SESSAD) (1998) : compte rendu, notes (Ville, Association pour adultes et jeunes handicapés)
Cote
254W/69
 Date
1988-1998
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une...
Résultat n°12

Ecoles maternelles, fonctionnement : comptes rendus de conseils d'écoles, correspondance, invitations (aux visites de travaux, aux fêtes d'écoles...), rapports de visites de la Délégation départementale de l'Education Nationale, notes, statistiques sur les restaurants scolaires, dossier amiante sur l'école maternelle des Barres (rapport APAVE, pétition, coupures de presse)
Cote
327W/1
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Ecoles maternelles, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°13

GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO - Fonctionnement et aménagement de l'Ecole Maternelle faubourg de Montbéliard (1985-1993) : rapport municipalité, photographies, plans, correspondance, notes.Dénomination du Groupe Scolaire faubourg de Montbéliard et visite à l'Ecole Primaire Victor Hugo (1993) : rapport municipalité, articles de presse, correspondance, notes
Cote
254W/67
 Date
1985-1993
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO - Fonctionnement et aménagement...
Résultat n°14

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un jeu par la Société Quick (1998) ; Problèmes de lieux et de nuisances devant l'Ecole Maternelle (2000) : croquis, correspondance, notes.Projet de recul du portail de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, notes
Cote
254W/59
 Date
1993-2000
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un...
Résultat n°15

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE - Travaux d'aménagement : pétition (Parents d'élèves), document de séance-N° 00-272 : Demande de désaffectation dans l'enceinte de la maternelle de la Méchelle
Cote
254W/55
 Date
2000
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE - Travaux d'aménagement...
Résultat n°16

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"
Cote
254W/57
 Date
1993-2000
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence...
Résultat n°17

GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique (1995) : note.Contrôle de sécurité (1997) : procès-verbal (Commission Communale de Sécurité), notes.Aménagement d'une classe supplémentaire à l'Ecole Maternelle (1998) : notes.Travaux de clôtures et aménagement de salles d'activités (1999) : arrêté préfectoral ("Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré"), plans, notes, document de séance-N° 99-127 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin-N° 99-223 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin
Cote
254W/68
 Date
1995-1999
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RENE RÜCKLIN
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-118 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Jacques Prévert.
Cote
319W/120
 Date
2005
 Lieu
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-190 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Louise Michel.
Cote
319W/459
 Date
2006
 Lieu
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°20

ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement ; Aménagement : bilan (1983-1984), pièces comptables, avenants aux marchés (1983), règlement intérieur ("Agents spécialisés des écoles maternelles", 1980), règlement de sécurité, arrêté préfectoral (1984), photographies, articles de presse, compte rendu ("Réunion CIGOGNE", 1992), notes
Cote
254W/51
 Date
1983-1992
 Lieu
ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD) - Fonctionnement...