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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ENTREPRISES EN DIFFICULTE : documentation

Date

2005

Cote

23WCAB/22

Résultat n°2
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

Date

1990-2006

Cote

18Z/169

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2003 :document de séance-N° 03-100 : Déclaration solennelle - Avenir d'Alstom.

Date

2003

Cote

314W/104

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

Date

2004

Cote

15WCAB/342

Résultat n°5
Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

1 media

Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

18Z/164